(BFM Bourse) – L’entreprise de services numériques gagne du terrain en Bourse alors que la Cour d’appel des Etats-Unis a annulé une précédente décision de justice qui condamnait l’entreprise française à 570 millions d’euros de dommages et intérêts face à une filiale de Cognizant.

L’horizon s’éclaircit pour Atos sur un vieux dossier judiciaire. La Cour d’appel des Etats-Unis a rendu le 25 mai une décision favorable à l’entreprise de services numériques en annulant une précédente décision d’un tribunal du district sud de New York, qui avait condamné l’entreprise à 570 millions de dollars de dommages et intérêts dans le cadre d’un litige avec TriZetto, filiale du groupe informatique américain Cognizant.

Plus exactement, cette bataille judiciaire oppose depuis 2015 TriZetto à Syntel, une entreprise qu’Atos a rachetée en 2018 pour 3,4 milliards de dollars.

En octobre 2020, un jury américain avait jugé Syntel responsable de détournements de secrets commerciaux et de violation de droits d’auteurs, prononçant des dommages et intérêts de 855 millions de dollars au bénéfice de TriZetto. Un tribunal américain du district Sud de New York avait ensuite réduit ce montant à 570 millions.

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Un impact notable sur le cours de Bourse

Dans les deux cas, Atos avait jugé disproportionnés ces montants, annoncé son intention de faire appel, et estimé le montant maximum des dommages et intérêts à environ 8,5 millions de dollars, une évaluation que le groupe a confirmé ce vendredi.

Dans sa décision, la Cour d’appel a estimé que l’utilisation de la méthodologie de calcul retenue en première instance dite « des coûts de développement évités », qui justifiait les 570 millions de dollars de dommages-intérêts initiaux, était contraire à la loi, a expliqué Atos dans un communiqué. La Cour a renvoyé l’affaire au tribunal de district de la première instance afin qu’il examine si le versement de dommages et intérêt est toujours approprié « et, le cas échéant, définisse leur montant », poursuit la société.

Le tribunal peut donc encore potentiellement décider d’un nouveau montant. Néanmoins, selon une source proche du dossier, « les dommages et intérêts, s’il devait y en avoir, serait de facto significativement moindre » que le chiffre précédent de 570 millions de dollars.

En Bourse l’action Atos décolle à la suite de cette annonce, Atos gagnant 4,8% vers 11h30. « Si cette décision venait à être confirmée par le tribunal de district de la première instance, il s’agit d’une excellente nouvelle pour Atos puisque même si le litige n’était pas provisionné, il était intégré dans la valorisation du groupe par la plupart des analystes (dont nous même) », souligne Invest Securities. « L’impact potentiel sur la valorisation pourrait atteindre 4,7 euros par action », ajoute le bureau d’études.

Julien Marion – ©2023 BFM Bourse